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EN BOURGOGNE DU SUD , A DEUX PAS DES GRANDS VINS ET DU PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN, A 40mn DE LYON ET 1h30 DE PARIS ... UN GRAND BOL DE NATURE VOUS ATTEND !

VOITURE

PV pour amende forfaitaire
3 ans
Si le Trésor public n’a rien fait pour obtenir le paiement de l’amende 3 ans après sa notification, l’automobiliste ne doit plus rien

Factures (achat, réparation...)
Durée de conservation du véhicule + 2 ans en cas de revente (vice caché)

Certificat d’examen du permis de conduire
4 mois + jusqu’à réception du permis


Article publié/Mis a jour le 20 août 2015 - Lu 510 fois.
  

Aujourd'hui, nous sommes le

vendredi 22 septembre 2017

Nous fêtons :



AGENDA : VOS PROCHAINS RDV

  • Exposition de Poteries Du jeudi 14 septembre 2017 - à partir de 14H00au vendredi 22 septembre 2017 jusqu'à 17H30
    Organisé par Office municpal de la Culture
  • Nettoyons la Nature mercredi 27 septembre 2017 - De 15H00 à 17H00
    SQUARE DE JEUX ,ESPLANADE DU MORAMBEAU,SENTIERS Organisé par SERVICE ENFANCE JEUNESSE
Voir tout l'agenda

MAGAZINE MUNICIPAL



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Covoiturage 71
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