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EN BOURGOGNE DU SUD , A DEUX PAS DES GRANDS VINS ET DU PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN, A 40mn DE LYON ET 1h30 DE PARIS ... UN GRAND BOL DE NATURE VOUS ATTEND !

VOITURE

PV pour amende forfaitaire
3 ans
Si le Trésor public n’a rien fait pour obtenir le paiement de l’amende 3 ans après sa notification, l’automobiliste ne doit plus rien

Factures (achat, réparation...)
Durée de conservation du véhicule + 2 ans en cas de revente (vice caché)

Certificat d’examen du permis de conduire
4 mois + jusqu’à réception du permis


Article publié/Mis a jour le 20 août 2015 - Lu 485 fois.
  

Aujourd'hui, nous sommes le

jeudi 20 juillet 2017

Nous fêtons :


Votre météo au Breuil (71670) www.my-meteo.fr

AGENDA : VOS PROCHAINS RDV

  • Fête du bourg vendredi 28 juillet 2017 - De 18H00 à 23H55
    Le Bourg Le Breuil Organisé par Service Jeunesse Comitès de jumelage des fêtes de l'andouillette
  • S’inscrire aux NAP mercredi 30 août 2017 - De 08H00 à 18H00
    centre francçois miterrand

    Secrétériat du servce jeunesse

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