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Conseil municipal le 8 décembre 2016

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Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 8 décembre 2016 à 18h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DÉCEMBRE 2016

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 1ER juillet 2016

FINANCES :

1. Budget principal de la commune : Décision Modificative n°1
2. Bibliothèque : tarif de prestation pour des entreprises privées
3. Indemnité de conseil au trésorier

PERSONNEL :

4. Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2017
5. Contrats d’assurance des risques statutaires du personnel municipal

QUESTIONS DIVERSES :

6. Cession de terrain M et Mme BOUDAM
7. Cession de terrains à la CUCM
8. RAM intercommunal : renouvellement de la convention
9. Bibliothèque : sortie d’ouvrages
10. Adhésion au groupement achat gaz
11. Enquête publique : Installation classée pour la protection de l’environnement – LIDL Montchanin
12. CUCM : adoption des statuts
13. CUCM : composition du conseil de communauté au 1er janvier 2017
14. CUCM : rapport d’activité 2015
15. Information sur le projet d’électrification de la Voie Ferrée Centre Europe Atlantique – Débat public
16. Rapport de décisions


Article publié/Mis a jour le 6 décembre 2016 - Lu 109 fois.
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vendredi 15 février 2019

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AGENDA : VOS PROCHAINS RDV

  • Loto samedi 16 février 2019 - à 18h30
    Salle du Morambeau Organisé par association tennis de table du Breuil
  • Concert dimanche 24 février 2019 - à 16h00
    Eglise Saint Etienne
  • Soirée Italienne samedi 9 mars 2019 - à 18h30
    Salle du Morambeau Organisé par Comité des fêtes de Jumelage
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