INFORMATIONS ÉDITORIALES
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION :
Contact : Madame Chantal CORDELIER, Maire du Breuil
CONCEPTION & MAINTENANCE TECHNIQUE :
Contact : Baron Olivier, EPN
le Site : Mairie Le Breuil
PROTECTION ET TRAITEMENT DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Les responsables du site du Breuil sont particulièrement attentifs au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suivent les recommandations de la CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés) que vous pouvez consulter à l’adresse suivante http://www.cnil.fr/vos-responsabilites/vos-obligations/.
RESPECT DES LOIS EN VIGUEUR : Le site du Breuil respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
Les informations recueillies par l’intermédiaire du formulaire de contact font l’objet d’un traitement informatique destiné à mettre en relation les visiteurs du site avec l’équipe et les services municipaux de la ville du Breuil. Les destinataires des données sont exclusivement les services de la ville du Breuil.
En tant que site institutionnel, non commercial, Le site internet du Breuil est dispensé de déclaration conformément à la dispense n° 7 de la CNIL.
DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DES DONNÉES PERSONNELLES : Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit :
soit sur notre site, depuis notre page de contact
soit par email à l’adresse suivante : mairie@lebreuilbourgogne.fr
soit par courrier à adresser à :
Madame le Maire du Breuil - Place du 19 mars 1962 - 71670 Le Breuil
en indiquant vos noms, prénoms et adresse.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
DROIT DE RÉPONSE - DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DES DONNÉES GÉNÉRALES : Les informations qui figurent sur ce site ont fait l’objet d’un contrôle préalable avant leur mise en ligne : en cas d’erreur ou d’omission, toute personne dispose d’un droit de rectification.
Vous pouvez exercer ce droit :
soit sur notre site, notre page de contact
soit par email à l’adresse suivante : mairie@lebreuilbourgogne.fr
soit par courrier à adresser à :
Madame le Maire du Breuil - Place du 19 mars 1962 - 71670 Le Breuil
en indiquant vos noms, prénoms et adresse.
PRESTATAIRE D’HÉBERGEMENT
Le site est hébergé chez Orange Business Services.
Adresse : France Télécom, 6 place d’Alleray, 75505 Paris cedex 15.
Numéro vert 0 800 216 000 (du lundi au vendredi de 8h30 à 18h)
Site : http://www.orange-business.com/
Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des listes de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles l’internaute s’est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne.
DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DU CONTENU
PROTECTION DU CONTENU DIFFUSÉ SUR LE SITE : L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’éditeur du présent site. La reproduction des textes/images de ce site est formellement interdite sauf accord de l’auteur.
CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES : Les images présentes sur ce site sont issues de nos services ou de la banque d’images FOTOLIA et MORGUEFILE.
RESPONSABILITÉ FACE AUX LIENS VERS D’AUTRES SITES
Le site du Breuil propose de nombreux liens vers d’autres sites, français ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels ou d’entreprises partenaires. Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site du Breuil : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
DEMANDE DE CRÉATION DE LIENS
CRÉATION DE LIENS VERS LE SITE DU BREUIL : Le site du Breuil autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :
ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site du Breuil ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les sites qui font le choix de pointer vers www.lebreuilbourgogne.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site.
CRÉATION DE LIENS DEPUIS LE SITE DU BREUIL : Si vous souhaitez mettre en place un échange de liens avec le site du Breuil, nous vous remercions d’en faire la demande par mail. Nous étudierons la pertinence de cet échange.
AIDE ET ENVIRONNEMENT TECHNIQUE
CONCEPTION GRAPHIQUE ET ERGONOMIQUE :
Contact : Baron olivier, EPN
Site : Mairie le Breuil
AFFICHAGE : Ce site est optimisé pour un affichage en 1024 x 768 pixels. Il est prévu pour les principaux navigateurs Microsoft Internet Explorer 5 (et au dessus), Netscape 4.7 (et au dessus) et Mozilla Firefox. Il est également vérifié sur les navigateurs suivants : Opera, Google Chrome, Safari.
DÉVELOPPEMENTS, OUTIL DE GESTION DE CONTENUS : Site réalisé avec le système de publication de contenu SPIP.
FORMAT P.D.F. - ADOBE® READER® : Le site contient des fichiers au format P.D.F. (portable document format) disponibles en téléchargement ou pour impression. Pour lire ce format, il vous faut disposer d’un logiciel gratuit intitulé Adobe® Reader® que l’on télécharge sur le site internet d’Adobe France à cette adresse : www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html
FORMAT S.W.F. - MACROMEDIA® FLASH PLAYER : Le site contient des animations multimédias et bannières (pouvant intégrer du texte, du son, des graphiques interactifs et de la vidéo) au format Flash. Pour visualiser ce format, il faut disposer d’un logiciel gratuit intitulé Flash Player que l’on télécharge sur le site internet de Macromedia France à cette adresse : http://www.macromedia.com/fr/software/flashplayer/