Ordre du jour :
Le conseil municipal
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Compte rendu du conseil municipal
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 09.10.203
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 26.06.203
PROCES VERBAL DU 26.06.23
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 06.04.2023
PROCES VERBAL DU 06.04.23
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 20.02.2023
PROCES VERBAL DU 20.02.23
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 12.12.2022
PROCES VERBAL DU 12.12.2022
COMPTE RENDU CONSEIL DU 17.10.2022
PROCES VERBAL DU 17.10.22
COMPTE RENDU CONSEIL DU 01.07.2022
PROCES VERBAL DU 01.07.2022
COMPTE RENDU CONSEIL DU 07.04.2022
COMPTE RENDU CONSEIL DU 24.02.2022
COMPTE RENDU CONSEIL DU 16.12.2021
COMPTE RENDU CONSEIL DU 27.11.2021
COMPTE RENDU CONSEIL DU 08.04.2021
COMPTE RENDU CONSEIL DU 01.03.2021
COMPTE RENDU CONSEIL DU 01.12.2020
COMPTE RENDU CONSEIL DU 19.10.2020
COMPTE RENDU CONSEIL DU 04.08.2020
COMPTE RENDU SEANCE DU 10.07.2020
Publié/Mis à jour le 14 novembre
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2022
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2022
ORDRE DU JOUR
Publié/Mis à jour le 10 octobre 2022
Rapport de décisions du Conseil du 1er juillet
Rapport de décisions du Conseil du 1er juillet.
Décision modificative n°1 en clôture - budget annexe du gîte
Décision modificative n°1 - budget principal
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
Publié/Mis à jour le 16 août 2022
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2022
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 24 FEVRIER 2022
FINANCES
1. Compte de Gestion du receveur année 2021 budget principal et budget annexe
2. Comptes administratifs 2021 du budget principal et du budget annexe
3. Affectation des résultats 2021 du budget principal et du budget annexe
4. Vote des taux 2022 impôts locaux
5. Subventions 2022 aux associations
6. Subvention 2022 au CCAS
7. Vote du budget primitif 2022 du budget principal et du budget annexe
8. Bilan AP CP Eclairage public
9. Subvention de solidarité Ukraine
10. Budget participatif
QUESTIONS DIVERSES
11. Rapport de décision
Publié/Mis à jour le 4 avril 2022
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2022
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2021
FINANCES
1. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)
2. Adoption d’un règlement budgétaire et financier
3. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) actualisation des tarifs pour 2023
PERSONNEL
4. Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2022
QUESTIONS DIVERSES
5. Etat annuel des indemnités des élus locaux
6. Rapport de décision
Publié/Mis à jour le 21 février 2022
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 novembre 2021
FINANCES
1. Autorisation de crédits sur le budget 2022
2. Admission en non-valeurs
3. Prix de vente des coupes de bois
4. Vente du gîte
PERSONNEL
5. Modification du règlement intérieur portant sur le temps de travail et les 1607 heures
QUESTIONS DIVERSES
6. Rapport de décisions
Publié/Mis à jour le 13 décembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2021 :
FINANCES :
1. Décision Modificative N° 3
URBANISME :
2. Retrait de la délibération relative à une cession de terrain aux Vernizys aux époux
LOTITO :
3. Vente de terrain à la SCI C2R
PERSONNEL :
4. Modification du tableau des effectifs
AFFAIRES GENERALES :
5. Rapport d’activités SYSDEL
6. CUCM Convention portant mutualisation des ressources et groupement de commande Transport scolaire
QUESTIONS DIVERSES :
7. Rapport de décisions
Publié/Mis à jour le 22 novembre 2021
Conseil municipal DU 17 Juin 2021
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1. Décision Modificative N°1
2. Renouvellement ligne de trésorerie
3. Tarifs du Service Enfance Jeunesse à compter du 1er juillet 2021
AFFAIRES GENERALES
4. Création d’emplois saisonniers pour surcroît d’activité
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
5. Convention dans le cadre de la création d’un réseau de sentiers de randonnées
QUESTIONS DIVERSES :
6. Rapport de décisions
Publié/Mis à jour le 16 juin 2021
Conseil municipal DU 1 Mars 2021
La séance se déroulera sans présence du public, à l’exception de la presse. La séance sera retransmise sur les réseaux sociaux (page Facebook de la ville Le Breuil)conformément au troisième alinéa de l’article L. 2121-8 du CGCT.
Ordre du jour :
FINANCES
• Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2021
• Dispositions budgétaires applicables avant le vote du Budget Primitif 2021
• Cession de terrains à l’OPAC pour la construction d’une résidence séniors
• Cession de terrain à Monsieur ADAMO
PERSONNEL
• Signature de la convention cadre pour l’adhésion aux missions facultatives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône et Loire
• Avenant à la convention initiale d’expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
AFFAIRES GENERALES
• Délibération de principe en faveur du projet de ferme photovoltaïque (Luxel/Papillons Blancs)
• Adhésion à l’association des communes forestières de Saône et Loire
• Pacte de gouvernance de la CUCM
AFFAIRES SOCIALES
• Désignation d’un élu municipal au Conseil d’Administration du CCAS suite à l’intégration de la Régie de Territoire
AFFAIRES SCOLAIRES
• Organisation du temps scolaire : renouvellement de la semaine de 4 jours
QUESTIONS DIVERSES :
• Vœu « non à la disparition des BTS tertiaire de la CUCM »
• Rapport de décisions
Publié/Mis à jour le 23 février 2021
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