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Conseil municipal DU 1 Mars 2021

La séance se déroulera sans présence du public, à l’exception de la presse. La séance sera retransmise sur les réseaux sociaux (page Facebook de la ville Le Breuil)conformément au troisième alinéa de l’article L. 2121-8 du CGCT.

Ordre du jour :

FINANCES
• Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2021
• Dispositions budgétaires applicables avant le vote du Budget Primitif 2021
• Cession de terrains à l’OPAC pour la construction d’une résidence séniors
• Cession de terrain à Monsieur ADAMO

PERSONNEL
• Signature de la convention cadre pour l’adhésion aux missions facultatives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône et Loire
• Avenant à la convention initiale d’expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire (MPO)

AFFAIRES GENERALES
• Délibération de principe en faveur du projet de ferme photovoltaïque (Luxel/Papillons Blancs)
• Adhésion à l’association des communes forestières de Saône et Loire
• Pacte de gouvernance de la CUCM

AFFAIRES SOCIALES
• Désignation d’un élu municipal au Conseil d’Administration du CCAS suite à l’intégration de la Régie de Territoire

AFFAIRES SCOLAIRES
• Organisation du temps scolaire : renouvellement de la semaine de 4 jours

QUESTIONS DIVERSES :
• Vœu « non à la disparition des BTS tertiaire de la CUCM »
• Rapport de décisions

Publié/Mis à jour le 23 février

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 09 décembre 2020 A 18 H 30

En mairie - Salle du Conseil

La séance se déroulera sans présence du public, à l’exception de la presse. La séance sera retransmise sur les réseaux sociaux (page Facebook de la ville Le Breuil)conformément au troisième alinéa de l’article L. 2121-8 du CGCT.

Publié/Mis à jour le 8 décembre 2020

Commande de masques

Publié/Mis à jour le 30 avril 2020

Subvention exceptionnelle

Publié/Mis à jour le 21 avril 2020

Décision ligne de trésorerie

Publié/Mis à jour le 21 avril 2020
  
Aujourd'hui, nous sommes le

samedi 8 mai 2021

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