Le conseil municipal

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Publié/Mis à jour le 11 avril

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2022
ORDRE DU JOUR

Publié/Mis à jour le 10 octobre 2022

Rapport de décisions du Conseil du 1er juillet

Rapport de décisions du Conseil du 1er juillet.

Décision modificative n°1 en clôture - budget annexe du gîte

Décision modificative n°1 - budget principal

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement

Publié/Mis à jour le 16 août 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2022

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 24 FEVRIER 2022
FINANCES

1. Compte de Gestion du receveur année 2021 budget principal et budget annexe
2. Comptes administratifs 2021 du budget principal et du budget annexe
3. Affectation des résultats 2021 du budget principal et du budget annexe
4. Vote des taux 2022 impôts locaux
5. Subventions 2022 aux associations
6. Subvention 2022 au CCAS
7. Vote du budget primitif 2022 du budget principal et du budget annexe
8. Bilan AP CP Eclairage public
9. Subvention de solidarité Ukraine
10. Budget participatif
QUESTIONS DIVERSES
11. Rapport de décision

Publié/Mis à jour le 4 avril 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2022

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2021
FINANCES

1. Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)
2. Adoption d’un règlement budgétaire et financier
3. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) actualisation des tarifs pour 2023
PERSONNEL
4. Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2022
QUESTIONS DIVERSES
5. Etat annuel des indemnités des élus locaux
6. Rapport de décision

Publié/Mis à jour le 21 février 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2021

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 novembre 2021
FINANCES
1. Autorisation de crédits sur le budget 2022
2. Admission en non-valeurs
3. Prix de vente des coupes de bois
4. Vente du gîte
PERSONNEL
5. Modification du règlement intérieur portant sur le temps de travail et les 1607 heures
QUESTIONS DIVERSES
6. Rapport de décisions

Publié/Mis à jour le 13 décembre 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2021

ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2021 :
FINANCES :
1. Décision Modificative N° 3

URBANISME :
2. Retrait de la délibération relative à une cession de terrain aux Vernizys aux époux

LOTITO :
3. Vente de terrain à la SCI C2R

PERSONNEL :
4. Modification du tableau des effectifs

AFFAIRES GENERALES :
5. Rapport d’activités SYSDEL
6. CUCM Convention portant mutualisation des ressources et groupement de commande Transport scolaire

QUESTIONS DIVERSES :
7. Rapport de décisions

Publié/Mis à jour le 22 novembre 2021

Conseil municipal DU 17 Juin 2021

ORDRE DU JOUR

FINANCES
1. Décision Modificative N°1
2. Renouvellement ligne de trésorerie
3. Tarifs du Service Enfance Jeunesse à compter du 1er juillet 2021

AFFAIRES GENERALES
4. Création d’emplois saisonniers pour surcroît d’activité

SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
5. Convention dans le cadre de la création d’un réseau de sentiers de randonnées

QUESTIONS DIVERSES :
6. Rapport de décisions

Info +

Publié/Mis à jour le 16 juin 2021

Conseil municipal DU 1 Mars 2021

La séance se déroulera sans présence du public, à l’exception de la presse. La séance sera retransmise sur les réseaux sociaux (page Facebook de la ville Le Breuil)conformément au troisième alinéa de l’article L. 2121-8 du CGCT.

Ordre du jour :

FINANCES
• Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2021
• Dispositions budgétaires applicables avant le vote du Budget Primitif 2021
• Cession de terrains à l’OPAC pour la construction d’une résidence séniors
• Cession de terrain à Monsieur ADAMO

PERSONNEL
• Signature de la convention cadre pour l’adhésion aux missions facultatives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône et Loire
• Avenant à la convention initiale d’expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire (MPO)

AFFAIRES GENERALES
• Délibération de principe en faveur du projet de ferme photovoltaïque (Luxel/Papillons Blancs)
• Adhésion à l’association des communes forestières de Saône et Loire
• Pacte de gouvernance de la CUCM

AFFAIRES SOCIALES
• Désignation d’un élu municipal au Conseil d’Administration du CCAS suite à l’intégration de la Régie de Territoire

AFFAIRES SCOLAIRES
• Organisation du temps scolaire : renouvellement de la semaine de 4 jours

QUESTIONS DIVERSES :
• Vœu « non à la disparition des BTS tertiaire de la CUCM »
• Rapport de décisions

Publié/Mis à jour le 23 février 2021

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 09 décembre 2020 A 18 H 30

En mairie - Salle du Conseil

La séance se déroulera sans présence du public, à l’exception de la presse. La séance sera retransmise sur les réseaux sociaux (page Facebook de la ville Le Breuil)conformément au troisième alinéa de l’article L. 2121-8 du CGCT.

Publié/Mis à jour le 8 décembre 2020

Compte rendu du conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2022

Rapport de décisions du Conseil du 1er juillet

CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2022

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2021

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2021

Conseil municipal DU 17 Juin 2021

Conseil municipal DU 1 Mars 2021

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

vendredi 9 juin 2023

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