Conseil municipal DU 1 Mars 2021
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La séance se déroulera sans présence du public, à l’exception de la presse. La séance sera retransmise sur les réseaux sociaux (page Facebook de la ville Le Breuil)conformément au troisième alinéa de l’article L. 2121-8 du CGCT.
Ordre du jour :
FINANCES
• Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2021
• Dispositions budgétaires applicables avant le vote du Budget Primitif 2021
• Cession de terrains à l’OPAC pour la construction d’une résidence séniors
• Cession de terrain à Monsieur ADAMO
PERSONNEL
• Signature de la convention cadre pour l’adhésion aux missions facultatives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône et Loire
• Avenant à la convention initiale d’expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
AFFAIRES GENERALES
• Délibération de principe en faveur du projet de ferme photovoltaïque (Luxel/Papillons Blancs)
• Adhésion à l’association des communes forestières de Saône et Loire
• Pacte de gouvernance de la CUCM
AFFAIRES SOCIALES
• Désignation d’un élu municipal au Conseil d’Administration du CCAS suite à l’intégration de la Régie de Territoire
AFFAIRES SCOLAIRES
• Organisation du temps scolaire : renouvellement de la semaine de 4 jours
QUESTIONS DIVERSES :
• Vœu « non à la disparition des BTS tertiaire de la CUCM »
• Rapport de décisions
