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Conseil municipal DU 1 Mars 2021

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La séance se déroulera sans présence du public, à l’exception de la presse. La séance sera retransmise sur les réseaux sociaux (page Facebook de la ville Le Breuil)conformément au troisième alinéa de l’article L. 2121-8 du CGCT.

Ordre du jour :

FINANCES
• Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2021
• Dispositions budgétaires applicables avant le vote du Budget Primitif 2021
• Cession de terrains à l’OPAC pour la construction d’une résidence séniors
• Cession de terrain à Monsieur ADAMO

PERSONNEL
• Signature de la convention cadre pour l’adhésion aux missions facultatives du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône et Loire
• Avenant à la convention initiale d’expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire (MPO)

AFFAIRES GENERALES
• Délibération de principe en faveur du projet de ferme photovoltaïque (Luxel/Papillons Blancs)
• Adhésion à l’association des communes forestières de Saône et Loire
• Pacte de gouvernance de la CUCM

AFFAIRES SOCIALES
• Désignation d’un élu municipal au Conseil d’Administration du CCAS suite à l’intégration de la Régie de Territoire

AFFAIRES SCOLAIRES
• Organisation du temps scolaire : renouvellement de la semaine de 4 jours

QUESTIONS DIVERSES :
• Vœu « non à la disparition des BTS tertiaire de la CUCM »
• Rapport de décisions


Article publié/Mis a jour le 23 février 2021 - Lu 82 fois.
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vendredi 25 novembre 2022

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AGENDA : VOS PROCHAINS RDV

  • Rencontre et débat à la Bibliothèque vendredi 25 novembre 2022 - De 18H30 à 22H30
    Centre François Mitterrand Organisé par La bibliothèque municipale et le Centre de Francophonie de Bourgogne
  • Vente de livres mardi 29 novembre 2022 - De 16H00 à 19H00
    Salle JB DUMAY

    Rue de Bel Air

    Organisé par APE
  • Téléthon 2022 Du vendredi 2 décembre 2022 au samedi 3 décembre 2022
    Morambeau Organisé par Ville du Breuil
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