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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2021

Retour vers : Le conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2021 :
FINANCES :
1. Décision Modificative N° 3

URBANISME :
2. Retrait de la délibération relative à une cession de terrain aux Vernizys aux époux

LOTITO :
3. Vente de terrain à la SCI C2R

PERSONNEL :
4. Modification du tableau des effectifs

AFFAIRES GENERALES
 :
5. Rapport d’activités SYSDEL
6. CUCM Convention portant mutualisation des ressources et groupement de commande Transport scolaire

QUESTIONS DIVERSES  :
7. Rapport de décisions


Article publié/Mis a jour le 22 novembre 2021 - Lu 131 fois.
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dimanche 3 décembre 2023

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    Salle du Morambeau Organisé par Ville du Breuil
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