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Conseil municipal le 8 décembre 2016

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Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 8 décembre 2016 à 18h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DÉCEMBRE 2016

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 1ER juillet 2016

FINANCES :

1. Budget principal de la commune : Décision Modificative n°1
2. Bibliothèque : tarif de prestation pour des entreprises privées
3. Indemnité de conseil au trésorier

PERSONNEL :

4. Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2017
5. Contrats d’assurance des risques statutaires du personnel municipal

QUESTIONS DIVERSES :

6. Cession de terrain M et Mme BOUDAM
7. Cession de terrains à la CUCM
8. RAM intercommunal : renouvellement de la convention
9. Bibliothèque : sortie d’ouvrages
10. Adhésion au groupement achat gaz
11. Enquête publique : Installation classée pour la protection de l’environnement – LIDL Montchanin
12. CUCM : adoption des statuts
13. CUCM : composition du conseil de communauté au 1er janvier 2017
14. CUCM : rapport d’activité 2015
15. Information sur le projet d’électrification de la Voie Ferrée Centre Europe Atlantique – Débat public
16. Rapport de décisions

  • Rdv à noterVie municipale
    Quandle jeudi 8 décembre 2016 à 18h30  Mairie du Breuil

Article publié/Mis a jour le 6 décembre 2016 - Lu 283 fois.
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