Décisions
déCISIONS 2025
DC-05 -CONVENTION VERIFICATION PERIODIQUE ASCENSEUR, ALARME INCENDIE, INSTALLATIONS GAZ ET ELECTRICITE, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET AIRES DE JEUX.Télécharger
DC-10 – CONTRAT DE MAINTENANCE ET D’ENTRETIEN DES SYSTEMES DE SECURITE INTRUSION ET INCENDIETélécharger
DC-12 – CONVENTION SOCIETE SANISPHERE – MAINTENANCE PREVENTIVE ANNUELLE DES TOILETTES SECHES MONTAUBRYTélécharger
DC-13 – CONTRAT DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS FRIGORIFIQUES ET DU MATERIEL DE CUISINE- SALLE DU MORAMBEAUTélécharger
DC-20 – CONTRAT D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR UNE ETUDE DE PROGRAMMATION ELARGIE DU PROJET DE GROUPE SCOLAIRE.Télécharger
DC-22 – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MILLE ET CHEMINS POUR L’ÉVÉNEMENT LE BREUIL EN FÊTETélécharger
DC-26 – AVENANT N°1 A L’EXTENSION DE LA SALLE DE MONTVALTIN – MARCHE N° 2024-02 AVEC L’ENTREPRISE MORAIS – LOT N° 2 – MACONNERIE-DEMOLITIONTélécharger
DC-29 – CONVENTION DE DISPOSITIFS PRÉVISIONNELS DE SECOURS AVEC LA CROIX ROUGE FRANÇAISE POUR L’ÉVÉNEMENT LE BREUIL EN FÊTETélécharger
DC-31 – ANNULE ET REMPLACE LA DECISION DU 3 JUIN 2025 – FONGIBILITE DES CREDITS – VIREMENT DE CREDIT N°2Télécharger
DC-36 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A L’ÉTUDE DE PROGRAMMATION ÉLARGIE DU PROJET DE GROUPE SCOLAIRE AU BREUIL- MARCHÉ N° 2025-01Télécharger
DC-38 – Service de transport régulier routier pour la desserte des établissements scolairesTélécharger
DC-43 – CONTRAT DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS RESTAURANT SCOLAIRE, SALLE MORAMBEAU ET SALLE MONTVALTIN – ANNEE 2026Télécharger
DC-51 – CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE LA MISE SOU PLI ET COLISAGE DE LA PROPAGANDE ELECTORALETélécharger
DC-51 – CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION DE LA MISE SOU PLI ET COLISAGE DE LA PROPAGANDE ELECTORALETélécharger
DC-52 – CONTRAT DE PARTENARIAT D’UN SPECTACLE AVEC L’ARC-SCENE NATIONALE, LES 6 ET 7 NOVEMBRE 2025Télécharger