
CONSEILS MUNICIPAUX
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL :
ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL :
Diffusion des Conseils Municipaux en direct sur notre page Facebook Le Breuil 71670
Procès-Verbaux et listes des délibérations
Procès-verbaux
Année 2025
Année 2024
Année 2023
Année 2022
Année 2021
Année 2020
listes des Délibérations
Année 2025
Année 2024
Année 2023
Année 2022
Année 2021
Année 2020
délibérationS
Séance du 1er mars 2021
DEL-2021-03-02 DISPOSITIONS BUDGETAIRES APPLICABLES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021Télécharger
DEL-2021-03-05 ADHESION DE LA COMMUNE AUX MISSIONS OPTIONNELLES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE SAONE ET LOIRETélécharger
DEL-2021-03-06 AVENANT A LA CONVENTION D’EXPERIMENTATION D’UNE MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE ENTRE LA COMMUNE DU BREUIL ET LE CDG 71Télécharger
DEL-2021-03-07 ACCORD DE PRINCIPE EN FAVEUR DU PROJET DE FERME PHOTOVOLTAIQUE PORTE PAR LES PAPILLONS BLANCS EN ASSOCIATION AVEC LA SOCIETE LUXELTélécharger
DEL-2021-03-09 PACTE DE GOUVERNANCE ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE LE CREUSOT-MONTCEAU LES MINES ET SES COMMUNES MEMBRES – AVISTélécharger
DEL-2021-03-10 DESIGNATION D’UN ELU DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS SUITE A LA REPRESENTATION D’UNE NOUVELLE ASSOCIATIONTélécharger
Séance du 09 décembre 2020
DEL-2020-12-10 RAPPORT SUR LA QUALITE ET LE PRIX DES SERVICES PUBLICS D’EAU POTABLE, D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE L’EXERCICE 2019Télécharger
DEL-2020-12-03 CONVENTION DE PARTENARIAT DU RELAIS D’ASSISTANTS MATERNELS INTERCOMMUNAL (RAM)Télécharger
DEL-2020-12-04 CONVENTION AVEC LA VILLE DU CREUSOT POUR LA REPARTITION DES CHARGES SCOLAIRES POUR LA PERIODE 2020-2026Télécharger
Séance du 19 octobre 2020
DEL-2020-10-02 DESIGNATION DES MEMBRES REPRESENTANT LA COMMUNE A LA COMMISSION LOCAL D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC)Télécharger
DEL-2020-10-06 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRES DE LA TEMPETE SUR LE TERRITOIRE DES ALPES MARITIMESTélécharger
DEL-2020-10-12 AUTORISATION DE SUPPRIMER DES DOCUMENTS DU FONDS DE LA BIBLIOTHEQUE JEAN-PIERRE BRESILLONTélécharger
